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Synthèse de la fiche de métadonnées


Documents d'urbanisme communaux (FICHE_542361)
Version : 2018-10-17
Type de la ressource : carte interactive
Source : CARTELIE
Dernière modification le : 18/10/2018 04:00


Identification de la ressource
Résumé :
Document de simple information - seul le document papier officiel consultable en mairie est OPPOSABLE.
LES DOCUMENTS D'URBANISME SERONT TRANSFERES PROGRESSIVEMENT SUR LE GEOPORTAIL DE L'URBANISME.
URI de la ressource :
FR-120066022-CARTE-DDT_37-POS_PLU_CC
Langage des métadonnées :
Français
Classification de la ressource
Catégories :
Planification / Cadastre
Thèmes INSPIRE :
Parcelles cadastrales
Usage des sols
Situation géographique
Etendue géographique :
INDRE-ET-LOIRE
Couverture administrative :
CENTRE / INDRE-ET-LOIRE
Apercu Fiche Documents d'urbanisme communaux
Références temporelles
Date(s) des données :
17/10/2018(révision)
22/09/2016(publication)


Contraintes en matière d'accès et d'utilisation
Restrictions d'accès public au sens INSPIRE :
Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Pas de restriction d'accès public
Texte du copyright :
Référentiels IGN
Convention d'usage :

Informations techniques
Système de coordonnées :
France métropolitaine - RGF93 / Lambert-93
Jeux de caractères des données :
8859part1
Langage des données :
Français
Organisations responsables
Producteur des données :
DDT 37
Contact pour les données :
Nom de l'organisme : DDT_37
Adresse e-mail de contact : Pnd-Cartelie@developpement-durable.gouv.fr
Métadonnées concernant les métadonnées
Service gestionnaire :
DDT 37
Adresse e-mail de contact :
Pnd-Cartelie@developpement-durable.gouv.fr
Langage des métadonnées :
Français
Jeux de caractères des métadonnées :
utf8
Accès aux ressources
Fichiers du lot de données :
Description Nom Fichier Format Version Volume Type d'accès
WFS 1.1.0 0Ko Téléchargement de données
WMS 1.1.1 0Ko Téléchargement de données


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