ADéLie - Le patrimoine de données géographiques

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Synthèse de la fiche de métadonnées


DEPARTEMENT DU LOT - DOCUMENTS D'URBANISME ET CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES (FICHE_536818)
Version : 2018-08-07
Type de la ressource : carte interactive
Source : CARTELIE
Dernière modification le : 08/08/2018 04:01


Identification de la ressource
Résumé :
Cartes communales, POS, PLU Approuvées - Ces documents sont communiqués à titre informatif - seul le dossier papier déposé en mairie a une valeur juridique.
Si une erreur est décelée elle peut être signalée à la mairie ou à la DDT-SPPDD-IDT.
Pour apercevoir toutes les contraintes environnementales consulter la rubrique "Thèmes" pour les activées.
URI de la ressource :
FR-120066022-CARTE-DDT_46-Departement_CC_CARTELIE
Langage des métadonnées :
Français
Classification de la ressource
Catégories :
Biote
Environnement
Limites
Localisation
Planification / Cadastre
Structure
Thèmes INSPIRE :
Dénominations géographiques
Habitats et biotopes
Installations de suivi environnemental
Parcelles cadastrales
Sites protégés
Unités administratives
Situation géographique
Etendue géographique :
LOT
Couverture administrative :
MIDI-PYRENEES / LOT
Apercu Fiche DEPARTEMENT DU LOT - DOCUMENTS D'URBANISME ET CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES
Références temporelles
Date(s) des données :
07/08/2018(révision)
09/03/2010(publication)


Contraintes en matière d'accès et d'utilisation
Restrictions d'accès public au sens INSPIRE :
Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Pas de restriction d'accès public
Texte du copyright :
©IGN - DREAL - DRAC - DDT46
Convention d'usage :

Informations techniques
Système de coordonnées :
France métropolitaine - RGF93 / Lambert-93
Jeux de caractères des données :
8859part1
Langage des données :
Français
Organisations responsables
Producteur des données :
DDT 46
Contact pour les données :
Nom de l'organisme : DDT_46
Adresse e-mail de contact : Pnd-Cartelie@developpement-durable.gouv.fr
Métadonnées concernant les métadonnées
Service gestionnaire :
DDT 46
Adresse e-mail de contact :
Pnd-Cartelie@developpement-durable.gouv.fr
Langage des métadonnées :
Français
Jeux de caractères des métadonnées :
utf8
Accès aux ressources
Fichiers du lot de données :
Description Nom Fichier Format Version Volume Type d'accès
WFS 1.1.0 0Ko Téléchargement de données
WMS 1.1.1 0Ko Téléchargement de données
WFS 1.1.0 0Ko Téléchargement de données
WMS 1.1.1 0Ko Téléchargement de données


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