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Synthèse de la fiche de métadonnées


Cours d'eau et réglementation BCAE (FICHE_482304)
Version : 2017-06-14
Type de la ressource : carte interactive
Source : CARTELIE
Dernière modification le : 15/06/2017 04:01


Identification de la ressource
Résumé :
Conditionalités des aides PAC :
cours d'eau BCAE : Bonnes Conditions Agricoles et Environnementales
et
Prairies sensibles du département de la Meuse dans le cadre du verdissement de la PAC
selon l' Arrêté ministériel du 24/04/2015
URI de la ressource :
FR-120066022-CARTE-DDT_55-cours_eau__bcae
Langage des métadonnées :
Français
Classification de la ressource
Catégories :
Imagerie / Cartes de base / Occupation des terres
Situation géographique
Etendue géographique :
MEUSE
Couverture administrative :
LORRAINE / MEUSE
Apercu Fiche Cours d'eau et réglementation BCAE
Références temporelles
Date(s) des données :
14/06/2017(révision)
08/07/2010(publication)


Contraintes en matière d'accès et d'utilisation
Restrictions d'accès public au sens INSPIRE :
Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Pas de restriction d'accès public
Texte du copyright :
IGN Scan25
Convention d'usage :

Informations techniques
Système de coordonnées :
France métropolitaine - RGF93 / Lambert-93
Jeux de caractères des données :
8859part1
Langage des données :
Français
Organisations responsables
Producteur des données :
DDT 55
Contact pour les données :
Nom de l'organisme : DDT_55
Adresse e-mail de contact : Pnd-Cartelie@developpement-durable.gouv.fr
Métadonnées concernant les métadonnées
Service gestionnaire :
DDT 55
Adresse e-mail de contact :
Pnd-Cartelie@developpement-durable.gouv.fr
Langage des métadonnées :
Français
Jeux de caractères des métadonnées :
utf8
Accès aux ressources
Fichiers du lot de données :
Description Nom Fichier Format Version Volume Type d'accès
WFS 1.1.0 0Ko Téléchargement de données
WMS 1.1.1 0Ko Téléchargement de données
WFS 1.1.0 0Ko Téléchargement de données
WMS 1.1.1 0Ko Téléchargement de données
WFS 1.1.0 0Ko Téléchargement de données
WMS 1.1.1 0Ko Téléchargement de données


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