ADéLie - Le patrimoine de données géographiques

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Synthèse de la fiche de métadonnées


Contraintes Administratives (FICHE_481906)
Version : 2017-06-12
Type de la ressource : carte interactive
Source : CARTELIE
Dernière modification le : 13/06/2017 04:00


Identification de la ressource
Résumé :
Contraintes administratives : Bâtiments d'élevages, zones de contraintes archéologiques, Plans d'Exposition au Bruit (PEB), routes à grande circulation, porter à connaissance technologique
et Fiscalité : Taxe d'Aménagement

Ce document est publié à titre indicatif et n'a pas de valeur officielle. Les imprécisions et l'absence exhaustivité des données ne sauraient être reprochées à la DDT de l'Oise.
Pour plus d'informations, contacter le Service de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Énergie.
URI de la ressource :
FR-120066022-CARTE-DDT_60-ContraintesAdmin
Langage des métadonnées :
Français
Classification de la ressource
Catégories :
Agriculture
Structure
Thèmes INSPIRE :
Bâtiments
Installations agricoles et aquacoles
Situation géographique
Etendue géographique :
OISE
Couverture administrative :
PICARDIE / OISE
Apercu Fiche Contraintes Administratives
Références temporelles
Date(s) des données :
12/06/2017(révision)
04/02/2010(publication)


Contraintes en matière d'accès et d'utilisation
Restrictions d'accès public au sens INSPIRE :
Directive 2007/2/CE (INSPIRE), Pas de restriction d'accès public
Texte du copyright :
IGN
Convention d'usage :

Informations techniques
Système de coordonnées :
France métropolitaine - RGF93 / Lambert-93
Jeux de caractères des données :
8859part1
Langage des données :
Français
Organisations responsables
Producteur des données :
DDT 60
Contact pour les données :
Nom de l'organisme : DDT_60
Adresse e-mail de contact : Pnd-Cartelie@developpement-durable.gouv.fr
Métadonnées concernant les métadonnées
Service gestionnaire :
DDT 60
Adresse e-mail de contact :
Pnd-Cartelie@developpement-durable.gouv.fr
Langage des métadonnées :
Français
Jeux de caractères des métadonnées :
utf8
Accès aux ressources
Fichiers du lot de données :
Description Nom Fichier Format Version Volume Type d'accès
WFS 1.1.0 0Ko Téléchargement de données
WMS 1.1.1 0Ko Téléchargement de données
WFS 1.1.0 0Ko Téléchargement de données
WMS 1.1.1 0Ko Téléchargement de données
WFS 1.1.0 0Ko Téléchargement de données
WMS 1.1.1 0Ko Téléchargement de données


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