DEPARTEMENT DU LOT - DOCUMENTS D'URBANISME ET CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES [FICHE_536818]

Version : 2018-08-07
(révision) : 07/08/2018
(publication) : 09/03/2010

Résumé :
Cartes communales, POS, PLU Approuvées - Ces documents sont communiqués à titre informatif - seul le dossier papier déposé en mairie a une valeur juridique.
Si une erreur est décelée elle peut être signalée à la mairie ou à la DDT-SPPDD-IDT.
Pour apercevoir toutes les contraintes environnementales consulter la rubrique "Thèmes" pour les activées.
Type de données : Cartes interactives
Droits d'accès aux métadonnées : INTERNET
Droit d'accès aux données : INTERNET
Service gestionnaire : DDT 46
Producteur des données : DDT 46

Contact pour les données :
Nom de l'organisme : DDT_46
Adresse e-mail de contact : Pnd-Cartelie@developpement-durable.gouv.fr

Couverture administrative :
Etendue géographique : LOT
Système de coordonnées : France métropolitaine - RGF93 / Lambert-93
Résolution - Vecteur: Echelle : 1 / 1

Catégories :

Thèmes INSPIRE :

Jeux de caractères des métadonnées : utf8
Jeux de caractères des données : 8859part1
Langage des métadonnées : Français
Langage des données : Français

Contraintes d'utilisation des données :
Fichiers des conditions standard d'utilisation : diffusion_public
Texte du copyright : ©IGN - DREAL - DRAC - DDT46
Données sous licence : Oui
Licence non limitée en nombre d'utilisateurs


Fichiers du lot de données :
Description Nom Fichier Format Version Volume Type d'accès
Adresse INTERNET du serveur WMS/WFS associé à la carte
Departement_CC_CARTELIE.www
.map
WFS 1.1.0 0 Ko Téléchargement de données
Adresse INTERNET du serveur WMS/WFS associé à la carte
Departement_CC_CARTELIE.www
.map
WMS 1.1.1 0 Ko Téléchargement de données
Adresse INTRANET du serveur WMS/WFS associé à la carte
Departement_CC_CARTELIE.i2.map
WFS 1.1.0 0 Ko Téléchargement de données
Adresse INTRANET du serveur WMS/WFS associé à la carte
Departement_CC_CARTELIE.i2.map
WMS 1.1.1 0 Ko Téléchargement de données