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DDT 46 PLU DU DEPARTEMENT DU LOT  - Version 2018-04-23 (FICHE_526744) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 23/04/2018
  Zones des PLU approuvés du LOT ( légende des zones: Type de la prescription "COVADIS") digitalisation au01/02/2013 par DDT-SPPDD/IDT.
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Apercu Fiche PLU DU DEPARTEMENT DU LOT
DDT 46 DEPARTEMENT DU LOT - DOCUMENTS D'URBANISME ET CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES  - Version 2018-04-23 (FICHE_526698) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 23/04/2018
  Cartes communales, POS, PLU Approuvées - Ces documents sont communiqués à titre informatif - seul le dossier papier déposé en mairie a une valeur juridique.
Si une erreur est décelée elle peut être s ...

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Aperçu non disponible
DDT 37 Documents d'urbanisme communaux  - Version 2018-04-20 (FICHE_526384) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 20/04/2018
  Document de simple information - seul le document papier officiel consultable en mairie est OPPOSABLE.
LES DOCUMENTS D'URBANISME SERONT TRANSFERES PROGRESSIVEMENT SUR LE GEOPORTAIL DE L'URBANISME.

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Apercu Fiche Documents d'urbanisme communaux
DDT 60 Contraintes Administratives  - Version 2018-04-16 (FICHE_525955) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 16/04/2018
  Contraintes administratives : Bâtiments d'élevages, zones de contraintes archéologiques, Plans d'Exposition au Bruit (PEB), routes à grande circulation, porter à connaissance technologique
et Fiscali ...

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Apercu Fiche Contraintes Administratives
DDT 82 Bandes enherbées - Département de Tarn et Garonne  - Version 2018-04-10 (FICHE_525215) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 10/04/2018
  Localisation des berges à protéger par des bandes enherbées au titre de l'écoconditionnalité des aides (Arrêté préfectoral 06-1376 du 12 Juillet 2006)
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Apercu Fiche Bandes enherbées - Département de Tarn et Garonne
DDT 65 Périmètres de protection des monuments historiques  - Version 2018-04-09 (FICHE_524790) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 09/04/2018
  Périmètres de protection des monuments historiques des Hautes-Pyrénées saisis par la DDT 65 et tels que validés par l'UDAP 65 en date du 17/10/2016.
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Apercu Fiche Périmètres de protection des monuments historiques
DDTM 29 Servitudes d'Utilité Publique (SUP) du Finistère  - Version 2018-03-30 (FICHE_523727) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 30/03/2018
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Cette cartographie des servitudes d'urbanisme constitue une aide à la décision. La DDTM ne saurait garantir l'exhaustivi ...

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Apercu Fiche Servitudes d'Utilité Publique (SUP) du Finistère
DDTM 29 Zonage des POS / PLU / CC du Finistère  - Version 2018-03-30 (FICHE_523704) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 30/03/2018
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Zonage et prescriptions des documents d'urbanisme du Finistère (POS, PLU ou CC)* dont la numérisation au format ve ...

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Apercu Fiche Zonage des POS 
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