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DDT 09 Milieux liés à l'eau (protections, risques, inventaires)  - Version 2017-11-16 (FICHE_503849) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 16/11/2017
  Dernière modification : 16 novembre 2017
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Apercu Fiche Milieux liés à l'eau (protections, risques, inventaires)
DDT 60 Les Servitudes d'Utilité Publique  - Version 2017-11-15 (FICHE_503229) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 15/11/2017
  Servitudes AC1, AC2, AC4, A4, PT1, PT2, AR3, AR6, AS1, EL3, T5, I3

La DDT ne saurait garantir l'exhaustivité et l'exactitude des informations fournies, celles-ci étant, dans la plupart des cas, col ...

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Apercu Fiche Les Servitudes d'Utilité Publique
DDT 46 DEPARTEMENT DU LOT - DOCUMENTS D'URBANISME ET CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES  - Version 2017-11-14 (FICHE_503110) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 14/11/2017
  Cartes communales, POS, PLU Approuvées - Ces documents sont communiqués à titre informatif - seul le dossier papier déposé en mairie a une valeur juridique.
Si une erreur est décelée elle peut être s ...

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Apercu Fiche DEPARTEMENT DU LOT - DOCUMENTS D'URBANISME ET CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES
DDT 25 Les risques naturels et technologiques dans le département du Doubs  - Version 2017-11-14 (FICHE_503067) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 14/11/2017
  Informations sur les zones de risques naturels issues :
- de l'atlas des secteurs à risque de mouvement de terrain de 2000, mis à jour fin 2012,
- de l'atlas des zones submersibles du département du ...

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Apercu Fiche Les risques naturels et technologiques dans le département du Doubs
DDT 37 Documents d'urbanisme communaux  - Version 2017-11-13 (FICHE_502952) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 13/11/2017
  Document de simple information - seul le document papier officiel consultable en mairie est OPPOSABLE.
LES DOCUMENTS D'URBANISME SERONT TRANSFERES PROGRESSIVEMENT SUR LE GEOPORTAIL DE L'URBANISME.

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Apercu Fiche Documents d'urbanisme communaux
DDTM 29 Servitudes d'Utilité Publique (SUP) du Finistère  - Version 2017-11-10 (FICHE_502656) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 10/11/2017
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Cette cartographie des servitudes d'urbanisme constitue une aide à la décision. La DDTM ne saurait garantir l'exhaustivi ...

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Apercu Fiche Servitudes d'Utilité Publique (SUP) du Finistère
DDT 46 PLU DU DEPARTEMENT DU LOT  - Version 2017-11-08 (FICHE_502261) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 08/11/2017
  Zones des PLU approuvés du LOT ( légende des zones: Type de la prescription "COVADIS") digitalisation au01/02/2013 par DDT-SPPDD/IDT.
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Apercu Fiche PLU DU DEPARTEMENT DU LOT
DDTM 27 La protection patrimoniale dans l'Eure  - Version 2017-11-06 (FICHE_501902) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 06/11/2017
  Les différentes servitudes liées à la protection du patrimoine:
Monuments historiques, Sites classés et inscrits, sites patrimoniaux remarquables (SPR), les jardins remarquables et les zones de préso ...

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