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DDTM 29 Servitudes d'Utilité Publique (SUP) du Finistère  - Version 2018-01-16 (FICHE_514685) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 16/01/2018
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Cette cartographie des servitudes d'urbanisme constitue une aide à la décision. La DDTM ne saurait garantir l'exhaustivi ...

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Apercu Fiche Servitudes d'Utilité Publique (SUP) du Finistère
DDT 37 Documents d'urbanisme communaux  - Version 2018-01-15 (FICHE_514492) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 15/01/2018
  Document de simple information - seul le document papier officiel consultable en mairie est OPPOSABLE.
LES DOCUMENTS D'URBANISME SERONT TRANSFERES PROGRESSIVEMENT SUR LE GEOPORTAIL DE L'URBANISME.

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Apercu Fiche Documents d'urbanisme communaux
DDT 46 PLU DU DEPARTEMENT DU LOT  - Version 2018-01-15 (FICHE_514594) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 15/01/2018
  Zones des PLU approuvés du LOT ( légende des zones: Type de la prescription "COVADIS") digitalisation au01/02/2013 par DDT-SPPDD/IDT.
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Apercu Fiche PLU DU DEPARTEMENT DU LOT
DDT 46 DEPARTEMENT DU LOT - DOCUMENTS D'URBANISME ET CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES  - Version 2018-01-15 (FICHE_514530) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 15/01/2018
  Cartes communales, POS, PLU Approuvées - Ces documents sont communiqués à titre informatif - seul le dossier papier déposé en mairie a une valeur juridique.
Si une erreur est décelée elle peut être s ...

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Apercu Fiche DEPARTEMENT DU LOT - DOCUMENTS D'URBANISME ET CONTRAINTES ENVIRONNEMENTALES
DDT 60 La planification territoriale  - Version 2018-01-12 (FICHE_514247) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 12/01/2018
  Consacré aux SCOT et aux PLU, cet état des lieux se veut avant tout un élément utile au processus d'harmonisation des décisions d'utilisation de l'espace entre acteurs publics de l'aménagement et du d ...
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Apercu Fiche La planification territoriale
DDT 95 SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE DU VAL D'OISE  - Version 2018-01-12 (FICHE_514273) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 12/01/2018
  Signification des abréviations:
(A) Assiette
(G) Générateur
(P) Ponctuel
(L) Linéaire
(S) Surfacique
(T) Texte

Document d'information sans portée juridique et non opposable au tiers. En cas d ...

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Apercu Fiche SERVITUDES D'UTILITE PUBLIQUE DU VAL D'OISE
DDT 60 Les Servitudes d'Utilité Publique  - Version 2018-01-12 (FICHE_514218) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 12/01/2018
  Servitudes AC1, AC2, AC4, A4, PT1, PT2, AR3, AR6, AS1, EL3, T5, I3

La DDT ne saurait garantir l'exhaustivité et l'exactitude des informations fournies, celles-ci étant, dans la plupart des cas, col ...

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Apercu Fiche Les Servitudes d'Utilité Publique

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DDTM 29 Zonage des POS / PLU / CC du Finistère  - Version 2017-12-22 (FICHE_508462) carte interactive Source: CARTELIE
Date dernière mise à jour : 22/12/2017
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Zonage et prescriptions des documents d'urbanisme du Finistère (POS, PLU ou CC)* dont la numérisation au format ve ...

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